Mentions Légales

Mentions Légales

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site www.nettoyage-marmandejjl.com
Le propriétaire, Jean-Jacques LABRUNIE,
Société : Nettoyage Marmande JJL
17, rue de la république - 47200 MARMANDE
Siren : 828 860 080
s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

ACCES AU SITE
L’accès à l’url http://www.nettoyage-marmandejjl.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

La maintenance et la mise à jour du site http://www.nettoyage-marmandejjl.com sont effectuées par la société :
Graphi-Lab - 580 Route de Casteriot - 47200 Montpouillan

HEBERGEMENT
Le présent site internet est hébergé sur un serveur dédié.

Hébergeur : AXINET
34 avenue de l'Europe
Immeuble le trident A
38100 Grenoble

CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE DE JAMMY MASSON
Jean-Jacques LABRUNIE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, Jean-Jacques LABRUNIE ne garanti pas et ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.
Jean-Jacques LABRUNIE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
A ce titre, la responsabilité de Jean-Jacques LABRUNIE ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
Jean-Jacques LABRUNIE ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Jean-Jacques LABRUNIE ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Jean-Jacques LABRUNIE afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

DONNEES PERSONNELLES
Les informations que vous aurez saisies à l’adresse suivantes http://www.nettoyage-marmandejjl.com seront enregistrées pour leur traitement par Jean-Jacques LABRUNIE, pour l’envoi de la lettre et/ou de l’agenda, pour une prise de rendez-vous et ou un planning d'intervention, et lors de l’envoi de commentaires. Vous pouvez vous désinscrire, à chaque réception de newsletter ou de courriels via un lien permettant de se désabonner.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer,adressez-vous au gestionnaire du site :

par courrier à l’adresse suivante :
Jean-Jacques LABRUNIE,
Nettoyage Marmande JJL
17, rue de la république - 47200 MARMANDE

par E-mail à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

LIENS HYPERTEXTES
Jean-Jacques LABRUNIE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url http://www.nettoyage-marmandejjl.com est soumis à l’accord expresse préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de http://www.nettoyage-marmandejjl.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Jean-jacques LABRUNIE notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Jean-Jacques LABRUNIE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…).
Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Jean-Jacques LABRUNIE.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques présentent sur http://www.nettoyage-marmandejjl.com notamment la marque Nettoyage Marmande JJL, et celles des partenaires de Jean-Jacques LABRUNIE, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Jean-Jacques LABRUNIE, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

LOI APPLICABLE
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

horaires

footer